Comptes-Rendus
Du Conseil Municipal
CM du 19 Septembre 2024
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024
- État d’assiette ONF 2024
- Travaux Sylvicoles P94-95
- Vente Terrain Rue de l’Outre
- Participation au voyage scolaire Val André 2024
- Dématérialisation des convocations du CM
- Contrat de prestations de services
- Rapport de gestion SPL Xdémat
- Participation carte transport scolaire
- Admission en non-valeur
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget annexe SEA Saint-Martin
- Décision modificative budget annexe SEA Saint-Martin FCTVA
- Décision modificative budget annexe SEA Saint-Martin régularisation
- Décision modificative budget annexe SEA Saint-Martin facture investissement
- Protection sociale complémentaire
- Annulation délibération 2021_08_02 fréquence de facturation des consommations d’eau
- Modification délibération 2023_12_04 planification des zones d’accélération des ENR
- Compte financier unique
CM du 23 Mai 2024
- Compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai 2024
- Travaux sylvicoles P94, P95
- Terrain de Mr Briois
- Décision modificative 2111
- Décision modificative 2051
- Destination du terrain au 10 Rue de l’Outre
- Sécurité routière
- Décision modificative budget assainissement Valdelancourt
- Situation des impayés
- Renouvellement panneau Pocket
- Diagnostic assainissement des 3 villages
- Analyse des boues du lagunage de Valdelancourt
CM du 08 Avril 2024
- Compte-rendu du conseil municipal du 08 Avril 2024
- Taux des taxes 2024
- Compte de gestion 2023 budget principal et budgets annexes
- Compte administratif budget principal et budgets annexes
- Affectation du résultat budget principal
- Affectation du résultat SEA Autreville
- Affectation du résultat SEA Saint-Martin
- Affectation du résultat ASS Valdelancourt
- Budget primitifs 2024 : budget principal et budgets annexes
- Représentant au conseil syndical SIAE Montherie
CM du 25 Mars 2024
- Compte-rendu du conseil municipal du 25 Mars 2024
- Renouvellement cantine 1€
- Changement de fournisseur d’électricité
- Installation d’un méthaniseur à Chaumont
- Participation aux frais de voyage scolaire du collège de Colombey
- Mise en non-valeur
- Subvention fondation du patrimoine
- Devis réparation horloge clocher Autreville
- Destination bâtiment et terrain rue de l’Outre
- Orientation budgétaire 2024
- Loyer logement communal d’Autreville
- Sorties scolaires
CM du 12 Février 2024
- Compte-rendu du conseil municipal du 12 Février 2024
- Délibération remboursement emprunt cantine
- Point commission des bois et travaux syvicoles
- Assistance technique Conseil Départemental pour la sécurité routière
- Opposition au transfert de la compétence transfert « police de publicité »
- Arrêté du Maire de refus de transfert du pouvoir de police de la publicité
- Convention 2024 « Le Relais des Animaux »
- Contribution au SDIS 52
- Contrat de maintenance et dépannage chauffage cantine scolaire
- Transports scolaires pour « les journées cinéma »
- Frais de scolarité 2023
- Contrat de maintenance des clochers
- Adhésion Villes et Villages Fleuris
- Subvention aux associations communales
- Subventions diverses